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Introduction

Réglementation au Québec

Règlements sur la faune indigène au Québec et autres:

La faune indigène:
Le plus important est de ne jamais relâcher un reptile ou autre dans la faune indigène qui nous entoure. Un animal relâché peut transmettre des maladies dans cette faune et concurrencer les espèces indigènes établies en ce qui a trait à l'alimentation et les abris.

Si vous ne pouvez plus vous en occuper, communiquez avec des instituts pour la récupération de votre animal. S'il s'agit d'un amphibien, ou d'un reptile que vous voulez vous défaire et vous ne trouvez aucune place pour le relocaliser surtout ne le relâchez pas en milieu indigène.

Mise au point:
Ce qui suit sert simplement à titre d'information pour les utilisateurs de ce site, ce n'est pas la loi comme elle est écrite. Reptiles en Captivité ne peut être tenu responsable de ce qui suit s'il y a mauvaise interprétation de son texte. Reptiles en Captivité ne peut aussi être tenu responsable si le Règlement sur les animaux en captivité a été modifié et que ce texte entre en contradiction avec
l’Éditeur officiel du Québec.

Le texte suivant a pour but seulement de vous aider à mieux comprendre en partie (ayant rapport avec ce site) de la règlementation pour la Garde en Captivité.

Obligations générales
Pour la garde en captivité d'un animal chaque personne a des obligations à respecter soit:

⇒ de fournir eau et nourriture de qualité et en quantité suffisante pour combler à ses besoins corporels;

⇒ de ne pas le garder dans un endroit malsain et inconvenable pour l'espèce;

⇒ lui donner en tout temps la possibilité d'accéder à un abri qui convient à l'espèce;

⇒ s'assurer qu'il reçoit les soins de santé requis par son état corporel.

⇒ Chaque personne qui abat un animal qu'il garde en captivité doit utiliser une méthode qui cause immédiatement sa mort ou qui lui évite de souffrances inutiles.

Garde en captivité d'animaux sans permis et disposition
Aucun permis n'est requis pour la garde en captivité, à des fins personnelles, pour la capture dans le but de cette garde en captivité et, le cas échéant, pour la disposition d'oeufs ou de têtards des amphibiens mentionnés à l'annexe I ou d'au plus 10 animaux des espèces indigènes mentionnées à l'annexe I dont au plus 2 ouaouarons.

Chaque personne qui capture sans permis un animal d'une espèce indigène au Québec mentionnée à l'annexe I doit
pour le garder en captivité le faire à l'aide d'un moyen autre que le feu et qui permet de le capturer sans l'amocher.

L'animal peut être capturé à toute période de l'année, sauf pour l’ouaouaron et pour la grenouille léopard dont la période de capture s'échelonne du 15 juillet au 15 novembre.

De plus, la capture d'un amphibien mentionné à l'annexe I peut se faire dans toutes les zones de pêche et de chasse à l'exception des zones 17, 19 parties nord, 22, 23 et 24.

Quiconque garde en captivité sans permis un animal, des oeufs ou des têtards d'une espèce indigène mentionnée à l'annexe I peut en disposer autrement que par la vente ou l'abattage.

Aucun permis n'est requis pour la garde en captivité, à des fins personnelles, d'élevage ou commerciales, le cas échéant, pour la disposition d'un animal d'une espèce mentionnée à l'annexe II.

Quiconque garde en captivité sans permis un animal d'une espèce mentionnée à l'annexe II peut en disposer en le vendant, en le donnant ou en l'abattant.

Lors de la vente au détail d'un animal d'une espèce mentionnée à l'annexe II autre qu'un bovidé, un camélidé, un cervidé, un sanglier ou des ratites par un commerçant, celui-ci doit remettre à l'acheteur une fiche de renseignements sur laquelle il doit indiquer le nom de l'espèce, sa taille normale à l'âge adulte et les conditions essentielles à son bien-être.

Aucun permis n'est requis pour la garde en captivité et, le cas échéant, pour la disposition d'animaux d'espèces exotiques mentionnées à l'annexe II ou d'amphibiens indigènes, autres que ceux d'une espèce menacée ou vulnérable désignée en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables (L.R.Q., c. E-12.01) par un établissement ou un organisme d'enseignement ou de recherche.

ANNEXE I
Espèces indigènes admises à la garde en captivité sans permis

Classe des Amphibiens
Crapaud d'Amérique (Bufo americanus)
Grenouille des bois (Rana sylvatica)
Grenouille du Nord (Rana septentrionalis)
Grenouille léopard (Rana pipiens)
Grenouille verte (Rana clamitans)
Necture tacheté (Necturus maculosus)
Ouaouaron (Rana catesbeiana) (maximum 2 spécimens)
Triton vert (Notophthalmus viridescens)

Classe des Reptiles
Couleuvre rayée (Thamnophis sirtalis)

Classe des Mammifères
Écureuil gris (1) (Sciurus carolinensis)
Écureuil roux (1) (Tamiasciurus hudsonicus)
Tamia rayé (1) (Tamias striatus)

ANNEXE II
Espèces admises à la garde en captivité sans permis
Espèces exotiques

Classe des Reptiles
Toutes les espèces sauf:
Les Crocodiliens
Les lézards venimeux
Les serpents venimeux
Les tortues marines
Les tortues de la famille des Trionychidae

Classe des Amphibiens
Toutes les espèces (tableau ci-dessous)

Espèce Quantité permise enlightened
Couleuvre rayée 10
Crapaud d'Amérique 10
Grenouille des bois 10
Grenouille du Nord 10
Grenouille léopard 10
Grenouille verte 10
Necture tacheté 10
Ouaouaron 2
Triton vert 10

 

enlightened Il est autorisé un maximum total de 10 amphibiens
(toutes espèces confondues) avec un maximum de 2 Ouaouarons en tout temps.

Exemple:
⇒ Une personne peut posséder 10 couleuvres rayées,
OU
⇒ Une personne peut posséder 8 couleuvres rayées et 2 Ouaouarons
OU
⇒ Une personne peut posséder 6 couleuvres rayées + 2 Ouaouarons et 2 crapauds d'Amérique etc.

 un maximum total de 10 en tout temps du tableau ci-haut.
 


 

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